Conditions d’utilisation

En utilisant le présent site Web, vous en acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site Web et vous devez immédiatement cesser de l’utiliser.

Le présent site Web peut contenir des avis de propriété exclusive et de droit d’auteur dont les modalités doivent être respectées. Les renseignements publiés sur ce site Web peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes. Entreprise Cyperᵀᴹ Inc.  décline toute responsabilité concernant l’exactitude des renseignements contenus sur ce site Web. L’utilisation de ces renseignements est aux risques et périls de l’utilisateur. Les renseignements contenus sur ce site Web peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis. Le fait de fournir des renseignements ne signifie pas que Entreprise Cyperᵀᴹ Inc.  accorde à l’utilisateur une licence sur les droits d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. ou de toute tierce partie. Les marques de commerce, logos et marques de services affichés sur ce site Web constituent des marques de commerce déposées ou de droit commun appartenant à Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. et à toutes autres tierces parties. L’utilisation de ces dernières est strictement défendue.

L’utilisateur ne devrait pas envoyer à Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. de renseignements confidentiels ou exclusifs par le biais de ce site Web. Tout renseignement envoyé par l’utilisateur à Entreprise Cyperᵀᴹ Inc.  via le site Web sera considéré comme non confidentiel. Si tel était le cas, l’utilisateur accorde à Entreprise Cyperᵀᴹ Inc.  le droit irrévocable et sans restriction d’utiliser, de reproduire, de divulguer, de modifier, de transmettre, de diffuser et d’afficher les renseignements reçus de l’utilisateur, sujets à la politique de confidentialité d’Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. dont on fait référence sur ce site Web. De plus, Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. sera libre d’utiliser toute idée, concept, savoir-faire (know-how) et technique que l’utilisateur lui a fait parvenir à quelque fin que ce soit.

Utilisation du contenu.  Restrictions. Politique de confidentialité

Sauf indication contraire dans le contenu pertinent, et à condition de respecter toutes vos obligations en vertu des présentes conditions d’utilisation, vous êtes autorisé à visionner, à copier, à imprimer et à distribuer (sans le modifier) le contenu du présent site Web aux conditions suivantes : l’utilisation du contenu vise un but d’information seulement et n’a aucun but commercial; et  tout extrait du contenu doit être accompagné de l’avis relatif aux droits d’auteur ou autre mention, s’il y a lieu, concernant le contenu.
Vous n’êtes pas autorisé à copier ni à utiliser les logiciels, les procédés exclusifs ou les technologies intégrés dans le présent site Web. Vous devez respecter toutes les lois applicables lorsque vous consultez et utilisez le présent site Web.
Vous reconnaissez que nous pouvons utiliser vos données et renseignements personnels conformément à notre Politique de Confidentialité et à notre avis de cookies, qui sont intégrés aux présentes par cette mention. Par la présente, vous acceptez les conditions de notre Politique de confidentialité et de notre avis de cookies, y compris les obligations imposées par ces derniers.

Clauses de non-responsabilité et limitations de responsabilité

LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LE PRÉSENT SITE WEB (Y COMPRIS, SANS S’Y RESTREINDRE, TOUT CONTENU OU PARTIE DE CELUI-CI) SONT D’ORDRE GÉNÉRAL SEULEMENT. NOUS NE FOURNISSONS PAS DE CONSEILS OU DE SERVICES PROFESSIONNELS PAR LE TRUCHEMENT DU PRÉSENT SITE WEB OU D’UNE PARTIE DE CELUI-CI. AVANT DE PRENDRE UNE DÉCISION OU DE PRENDRE DES MESURES QUI POURRAIENT AVOIR UNE INCIDENCE SUR VOS FINANCES OU VOS ACTIVITÉS, VOUS DEVRIEZ CONSULTER UN CONSEILLER PROFESSIONNEL QUALIFIÉ.

LE PRÉSENT SITE WEB EST FOURNI « TEL QUEL », ET NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, NI N’ACCORDONS AUCUNE GARANTIE À L’ÉGARD DU CONTENU. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE PRÉSENT SITE WEB NE CONTIENT AUCUNE ERREUR, NI AUCUN VIRUS OU PROGRAMME MALVEILLANT, NI QU’IL RÉPOND À DES CRITÈRES PRÉCIS EN MATIÈRE DE RENDEMENT OU DE QUALITÉ. NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVEMENT À TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y RESTREINDRE, EN CE QUI A TRAIT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU TITRE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ À UNE FIN DONNÉE, À L’ABSENCE DE VIOLATION, À LA COMPATIBILITÉ, À LA SÉCURITÉ ET À L’EXACTITUDE.

L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB EST À VOS PROPRES RISQUES, ET C’EST À VOUS D’ASSUMER LA PLEINE RESPONSABILITÉ ET LES RISQUES DE PERTE RÉSULTANT DE CETTE UTILISATION, Y COMPRIS, SANS S’Y RESTREINDRE, EN CE QUI A TRAIT À LA PERTE DE SERVICE OU DE DONNÉES. NOUS N’ASSUMERONS AUCUNE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI D’AUCUN AUTRE DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION EN JUSTICE RECHERCHANT SA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, JURIDIQUE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, SANS S’Y RESTREINDRE, LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB, MÊME SI NOUS ÉTIONS, OU AURIONS DÛ ÊTRE, AU COURANT DE LA POSSIBILITÉ DES DOMMAGES.

CERTAINS LIENS SE TROUVANT DANS LE PRÉSENT SITE WEB MÈNENT À DES SITES WEB, DES RESSOURCES OU DES OUTILS TENUS PAR DES TIERS SUR LESQUELS NOUS N’EXERÇONS AUCUN POUVOIR, Y COMPRIS DES PAGES DE WWW.CYPER.CA ET D’AUTRES SITES WEB TENUS PAR D’AUTRES ENTITÉS OU PERSONNEL DE CES ENTITÉS, DU RÉSEAU DE ENTREPRISE CYPER INC. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, NI N’ACCORDONS AUCUNE GARANTIE À L’ÉGARD DU CONTENU DE CES SITES WEB, RESSOURCES ET OUTILS, ET TOUT LIEN À CES SITES WEB, RESSOURCES ET OUTILS NE SERA INTERPRÉTÉ COMME UNE ADOPTION PAR NOUS DE CES DERNIERS OU DE LEUR CONTENU.

LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ET DE LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUENT NON SEULEMENT À NOUS, MAIS AUSSI À CHACUNE DES AUTRES ENTITÉS DU RÉSEAU ENTREPRISE CYPER INC.  AINSI QU’À NOTRE PERSONNEL ET À LEUR PERSONNEL RESPECTIF.

LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ET DE LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUENT DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, QU’IL S’AGISSE D’UNE OBLIGATION CONTRACTUELLE, JURIDIQUE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, SANS S’Y RESTREINDRE, LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB.

Entreprise Cyperᵀᴹ Inc. se réserve le droit de modifier ou de réviser sans préavis les modalités affichées sur ce site Web.
© 2017 Entreprise Cyperᵀᴹ Inc.